Code Pénal de la province de Plaine Irradiée!

Voici, apres quelque temps de boulot, je vous annonce enfin le code pénal de la province! J'ai été secondé dans ma tâche par Grigori Kraspoutine, lui meme possédant une gronde connaissance de la Justice (biensur ici il n'y a que de l'Injustice Twisted Evil

)!

Lois provinciales :

Toutes les Lois Impériales s’appliquent bien évidemment à la Province de Plaine Irradiée, que vous pouvez consulter ICI ! A celles si viennent s’ajouter quelques lois, que voici :

Partie I : Politique :

Article 1 :

Un petit rappel de la hiérarchie à respecter au niveau de l’injustice, tout en haut il y a le Ministre de l’Injustice, ensuite le VIP, puis suivent les PIPEs (Procureur(e)s Intelligents et Potentiellement Efficaces), ensuite il y a les Procureur(e)s et enfin les juges !

Article 2 :

C’est le ou la Procureur(e) qui s’occupe de l’injustice de la province, au dessus, c’est le Gouverneur qui a le dernier mot ! Les citoyens sont priés de respecter cette hiérarchie, ainsi que les fonctionnaires !

Article 3 :

C’est le ou la Procureur(e) qui décide à qui attribuer les postes de juge des différentes villes sous sa juridiction ! Le Bourgmestre peut proposer des personnes, mais c’est au Procureur(e) que revient le dernier mot !

Article 4 :

Tout citoyen de Plaine Irradiée doit se plier aux directives du Gouverneur, tout manquement à cet ordre sera punie par la loi !

Article 5 :

Tout étrangers qui sera pris à errer dans la province sans VISA, délivré par le Gouverneur ou par le Ministre des Affaires Etrangères, se verra automatiquement recherché par la police !

Article 6 :

Tout étrangers souhaitant séjourner dans la province de Plaine Irradiée doit faire une demande de VISA auprès du Gouverneur de la Province, ou bien auprès du Ministre des Affaires Etrangères !

Parti II : Société :

Article 7 :

Il est interdit de manquer de respect aux fonctionnaires de la ville, les insulter ou les attaquer ! Toute personne se voyant être déclarée coupable d’un tel acte, se verra durement châtier !

Article 8 :

Il est interdit de lancer une quelconque construction sans l’autorisation au préalable du Bourgmestre ! Une construction non conforme ou non autorisé, se verra sévèrement punie !

Article 9:

Il y a une égalité parfaite entre toute personne, seul les etres moustachu sont supérieurs et il en existe qu'un, Gestin Bond! Si vous êtes esclave ou non brun, la vous êtes indéniablement inférieur ! Biensur cela ne concerne que les citoyens, les fonctionnaires étant par définition supérieur à eux!

Partie III : Economie :

Article 10:

Il est interdit d’acheter un esclave et de le libérer par la suite ! Un esclave est une chose, à la rigueur il peut être considéré comme sous être, et par conséquent, il doit se tuer à la tâche pour faire plaisir à son maître ! Tout mauvais maître se verra sanctionner !

Article 11:

Le commerce d'esclaves est régit par l'Injustice de la province. Toute personne désirant acquérir un esclave doit en faire la demande au Ministre de l’Injustice pour planifier un rendez-vous !

Article 12 :

Tout citoyen de la Province doit se tenir aux directives du Ministre de l’Economie en ce qui concerne la production d’or !

Partie IV : Culte :

Article 13 :

Y’en a pas, ca porte Bonheur© !

Article 14 :

Le culte de l'Empereur Brun doit être appliqué par chaque brun présent dans la province. Les étrangers, ceux ne possédant pas la nationalité brune, doivent respecter le culte de l'Empereur Brun. Tout manque et/ou irrespect envers le culte de l'Empereur Brun est considéré comme hérétique.

Article 15 :

En Plaine Irradiée, vous devez vous convertir ! Seul le culte de Naar est autorisé, ainsi que le culte de Saint Gestin, culte reconnu par tout les habitants de Plaine Irradiée !

Article 16 :

Tout hérétique, reconnu comme tel dans la province, sera mis aux fers et le symbole de Naar sera gravé à même son organisme.

Partie V : Sécurité :

Article 17 :

La Milice Irradiée est présente pour faire respecter l'ordre et la loi Brune dans la Plaine Irradiée, par des purges, des passages à tabac d'opposants... Cette Milice travaille en parfaite cohésion avec le Gouverneur et le ou la Procureur(e) !

Article 18:

Le Capitaine, le Commissaire, le Préfet de police et le Sergent garantissent la sécurité de a province et ce, par tous les moyens que chacun d'eux peut à leur niveau respectif d'action, en pratiquant par exemple des aides à la surveillence!

Article 19 :

Chaque semaine le juge et le commissaire de chaque ville de la province, doivent parcourir tout les bâtiments de la ville, afin d’y trouver des étrangers suspects et de les signaler aux autorités ! En plus de cela, le commissaire se verra enlever de la liste des étrangers, tout ceux n’étant plus présent dans la province ! Cela est un rappel d’un loi Impériale extrêmement importante !

Article 20 :

Tout citoyens bruns de Plaine Irradiée, se doit de signaler aux autorités compétentes tout étranger se trouvant dans la ville, cela facilite grandement par la suite le travail de l’Injustice !

Partie VI : Injustice :

Article 21 :

Les avocats ne doivent pas exercer leurs fonctions d'avocat dans la province sans les accords du Gouverneur et du Procureur(e).

Article 22 :

Le ou la Procureur(e) se verra mettre un avis de recherche à n’importe qui (citoyens ou étrangers), pour n’importe quel motif, également sur ordre du Gouverneur ! Les étrangers sont les mal venus !

Article 23 :

Toute personne surprise en train de voler (vol raté), ou bien jugée coupable apres une enquête, se verra attribuer une amende de 400 MØ, et que cette personne soit de nationalité brune ou non !

Article 24 :

Si vous êtes victime d’une quelconque Injustice, et bien tant pis pour vous ! Ici c’est les plus sournois et les plus fourbes qui gagnent !

Article 25 :

Je rappelle encore une fois que les Lois Impériales s’appliquent en Plaine Irradiée, et que donc par conséquent le « Pas vu, pas pris » est de rigueur !

Article 26 :

Les colporteurs de rumeurs allant à l’encontre de l’Empereur, de Naar ou bien d’une quelconque autre personne de grande importance, qui se feront attraper se verront offrir un séjour dans les géôles de Plaine Irradiée, accompagné d’une amende, ainsi que d’une mise en esclavage de la part de notre magnifique Ministre de l’Injustice !

Article 27 :

Toutes dégradations, graffitis, ou autre actes de vandalisme ne sont pas tolérés en Plaine Irradiée ! La popularité de l’Impérium est très importante, les petits rigolos jouant avec se verront assaillir de toute part par la populace, mis en prison et plus si affinité !

Article 28 :

Avis aux étrangers, que vous soyez dans la province juste pour une nuit, ou ne serait ce que de passage, un avis de recherche sera lancé à votre encontre ! Les sous êtres n’ont pas à venir polluer l’air nauséabonde de Plaine Irradiée !

Article 29 :

Le ou la Procureur(e) se verra imposer une amende, un rallongement de peine ou bien une séance de torture au prisonnier qu’il ou elle voudra ! En ce qui concerne les remises de peine ou les libérations, conformément aux directives nationales cela sera idem !

Article 30 :

Il est interdit à quiconque de venir nourrir les prisonniers, ni même aux avocat de leur donner un quelconque outil ou autre objet ! Si une personne se fait surprendre à le faire, c’est rallongement pour le prisonnier et avis de recherche pour le coupable !

Bon, je poste ici l'accord passé avec Bauhaus. Pour faire court, si vous allez faire les malins là bas, faut assumer après:p Et on ne tape pas à vu sur les confédérés.... Tachons de le respecter un minimum;)

"The Gestin’s team" et "La bande à Tringum" sont fiers de vous présenter le fruit de leur travail:

Traité de tolérance entre Bolo-polistes et Moustachus,

Par la présente, nous enterrons des mois de conflits entre deux peuples, pour rentrer dans une nouvelle ère de tolérance et de prospérité.
Ces accords peuvent être suspendu ou annulé par les gouverneurs respectifs des deux parties. Attention, en cas de résiliation de ce traité, les deux parties sont en mesure d’appeler leurs équipes de nettoyage respectif afin de rétablir ces accords.
En cas de guerre entre l’Imperium et la Confédération, ces accords sont suspendus jusqu’au rétablissement de la paix. Il est de notoriété publique que seul le pays de résidence de Gestin peut l'emporter.

Première partie: La Justice (ou l’Injustice)

1. Les fonctionnaires sont théoriquement les dignes représentants de leurs peuples. Pour cette raison, ils se doivent de respecter rigoureusement la tranquillité des voisins, sous peine de se voir limogé de leur poste.

2. L'ensemble du peuple Bauhaussien s'engage à ne pas voler, violer, piller, saccager ou accomplir une action considérée comme illégale chez les Irradiés, sous peine de se voir infligé une amende de 200cc par la municipalité de Méta-concept.
De même, les habitants des plaines s'engagent à ne pas voler, piller, saccager, chercher de nouveaux esclaves ou accomplir une action illégale sur le sol Bauhaussiens sous peine de se recevoir une amende de 200MO.
Le montant des amendes représente une valeur minimum. Les autorités locales sont en droit d'appliquer une majoration selon leur bon vouloir.

3. Ces directives peuvent être contourné en cas d'accord entre les deux gouverneurs (pour l'extradition d'un criminel par exemple).

Deuxième partie: La libre circulation des biens et des personnes

Toutes les personnes recensées à Bauhaus ou dans les plaines irradiés peuvent circuler librement dans ces deux magnifiques contrées. L'empire brun étant fondamentalement une dictature, les citoyens confédérés ne peuvent évidemment pas prétendre aux mêmes libertés qu'en territoire libre. (parole, ect....)
Aucun avis de recherche ne pourra être lancé sans raisons valables. La nationalité et la règle du "Chacun chez soi" ne sont bien évidemment pas considérées comme des raisons valables.

Si l'avis de recherche émane du Ministère, la province ne pourra pas être tenu pour responsable des agissements de ses supérieurs.

Ce traité est certifié authentique. Il peut être complété ou modifié ultérieurement par les deux parties. Il sera nécessaire que le gouverneur des plaines ainsi que la majorité des Bauhaussiens approuvent les corrections.
Les rédacteurs demandent à chacune et à chacun de respecter les cultures étrangères telles qu’elles sont, sous peine de voir le présent traité résilié.

En cas de réclamations ou de questions, le peuple de Bauhaus pourra s'adresser à Tringum. Pour les Irradiés, les compliments sont à adresser au fan club de Gestin.