Traité et Code pénal entre Plaine Irradiée-Bauhaus

Nombre de messages : 67 Date d'inscription : 07/08/2006

Voici le traité rédigé par Gestin Bond et Tringum à l'époque. Il est toujours et plus que jamais en vigueur (il était tellement trivial que je n'ai pas pu y toucher !!! Wink

)
Alors respectez-le !!

Traité de tolérance entre Bolo-polistes et Moustachus Irradiés (et pour les non-moustachus, c'est la même !)

Par la présente, nous enterrons des mois de conflits entre deux peuples, pour rentrer dans une nouvelle ère de tolérance et de prospérité.
Ces accords peuvent être suspendu ou annulé par les gouverneurs respectifs des deux parties. Attention, en cas de résiliation de ce traité, les deux parties sont en mesure d’appeler leurs équipes de nettoyage respectif afin de rétablir ces accords.
En cas de guerre entre l’Imperium et la Confédération, ces accords sont suspendus jusqu’au rétablissement de la paix. Il est de notoriété publique que seul le pays de résidence de Gestin peut l'emporter.

Première partie: La Justice (ou l’Injustice)

1. Les fonctionnaires sont théoriquement les dignes représentants de leurs peuples. Pour cette raison, ils se doivent de respecter rigoureusement la tranquillité des voisins, sous peine de se voir limogé de leur poste.

2. L'ensemble du peuple Bauhaussien s'engage à ne pas voler, violer, piller, saccager ou accomplir une action considérée comme illégale chez les Irradiés, sous peine de se voir infligé une amende de 200cc par la municipalité de Méta-concept.
De même, les habitants des plaines s'engagent à ne pas voler, piller, saccager, chercher de nouveaux esclaves ou accomplir une action illégale sur le sol Bauhaussiens sous peine de se recevoir une amende de 200MO.
Le montant des amendes représente une valeur minimum. Les autorités locales sont en droit d'appliquer une majoration selon leur bon vouloir.

3. Ces directives peuvent être contourné en cas d'accord entre les deux gouverneurs (pour l'extradition d'un criminel par exemple).

Deuxième partie: La libre circulation des biens et des personnes

Toutes les personnes recensées à Bauhaus ou dans les plaines irradiés peuvent circuler librement dans ces deux magnifiques contrées. L'empire brun étant fondamentalement une dictature, les citoyens confédérés ne peuvent évidemment pas prétendre aux mêmes libertés qu'en territoire libre. (parole, ect....)
Aucun avis de recherche ne pourra être lancé sans raisons valables. La nationalité et la règle du "Chacun chez soi" ne sont bien évidemment pas considérées comme des raisons valables.

Si l'avis de recherche émane du Ministère, la province ne pourra pas être tenu pour responsable des agissements de ses supérieurs.

Ce traité est certifié authentique. Il peut être complété ou modifié ultérieurement par les deux parties. Il sera nécessaire que le gouverneur des plaines ainsi que la majorité des Bauhaussiens approuvent les corrections.
Les rédacteurs demandent à chacune et à chacun de respecter les cultures étrangères telles qu’elles sont, sous peine de voir le présent traité résilié.

En cas de réclamations ou de questions, le peuple de Bauhaus pourra s'adresser au gouverneur en place. Pour les Irradiés, les compliments sont à adresser au fan club de Gestin, mais ils peuvent aussi s'adresser au Bof, ou alors au gouverneur en place.

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